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Marques déposées par la société RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA
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RANSOMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RANSOMES
RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA

Numéro de dépôt :
95559128
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2015

Présentation de la marque RANSOMES

Déposée le 17 février 1995 par la société RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RANSOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA domicilié(e) 40 Westminster Street PROVIDENCE,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2279838) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2279838) - 92593 - France.

La marque RANSOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RANSOMES est expirée depuis le 17 février 2015.

RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA a également déposé les autres marques suivantes : T-PLEX , E-PLEX , GREENSPLEX


RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA - 40 Westminster Street PROVIDENCE,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2279838) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2279838) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2005 n°2279838 - Publication au BOPI 2005-01-21

Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319881 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmissiontotale de propriété n°438056 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438054 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438055 - Publication au BOPI 2006-07-31

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Tondeuses à gazon, machines pour maintenir l'herbe en bon état, notamment tondeuses manuelles tractées, soufflantes de feuilles, chargeurs/soufflantes pour camions à hayon, rampes pour hayon, bennes pour camions couverts à plateau actionnées hydrauliquement pour l'entretien du gazon, pulvérisateurs, machines d'entretien de terrain de base-ball, déchiqueteurs, broyeurs, tronçonneuses, égreneuses, aérateurs, épandeuses, râteaux motorisés, couteaux pour mottes de gazon, rouleaux à gazon, chasse-neige, gratte-neige, balayeuses et pièces détachées de ces machines. Véhicules routiers et tous terrains et véhicules pour tondre le gazon, véhicules pour maintenir l'herbe en bon état et autres véhicules d'entretien du sol véhicules de transport pour le personnel, véhicules industriels de remorquage, véhicules utilitaires, véhicules de livraison, véhicules à chargeur/soufflantes pour camion à hayon, semi-remorques hydrauliques, arroseuses, véhicules pour dispositifs de fumure, véhicules comportant un dispositif d'entretien pour terrains de base-ball, véhicule à déchiquetage, véhicule à broyage, véhicule à tronçonnage, véhicules à égrenage, véhicules pour aération, véhicules avec dispositifs de récupération des déchets du sol, véhicules pour l'enlèvement de chaume, épandeuses, véhicules pour le soufflage des feuilles, véhicules équipés de rouleaux à gazon, balayeuses.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.