Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREENSPLEX
RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA

Numéro de dépôt :
95555247
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015

Présentation de la marque GREENSPLEX

Déposée le 26 janvier 1995 par la société RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENSPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la société RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA domicilié(e) 40 Westminster Street PROVIDENCE,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2279836) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2279836) - 92593 - France.

La marque GREENSPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREENSPLEX est expirée depuis le 26 janvier 2015.

RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA a également déposé les autres marques suivantes : T-PLEX , E-PLEX , RANSOMES


RANSOMES AMERICA CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware aux USA - 40 Westminster Street PROVIDENCE,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2279836) - États-Unis


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2279836) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2005 n°2279836 - Publication au BOPI 2005-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmissiontotale de propriété n°438056 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438055 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438054 - Publication au BOPI 2006-07-31

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Dispositifs et instruments d'entretien pour le gazon, notamment tondeuses à gazon automotrices et leurs pièces détachées, comprenant les ensembles de coupe du gazon, la commande de l'ensemble à lame et l'équipement de levage, les moteurs et actionneurs d'entraînement hydrauliques, les rouleaux pour gazon, protège-lames et récipients de collecte du gazon.Commandes électriques et électroniques d'un équipement d'entretien du gazon, notamment commandes hydrauliques actionnées électriquement et équipement de contrôle, dont les soupages commandées par solénoïde, les systèmes de détection des fuites hydrauliques et les dispositifs électriques de commande et de mesure, dont les commandes de vitesse, fonction et contrôle et dispositifs de visualisation pour emploi en liaison avec l'équipement et la machinerie d'entretien du gazon

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.