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Marques déposées par RANOUX Jacqueline
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CHATEAU CHAUVELET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAUVELET
RANOUX Jacqueline

Numéro de dépôt :
1368066
Date de dépôt :
14/08/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/1996

Présentation de la marque CHATEAU CHAUVELET

Déposée le 14 août 1986 par RANOUX Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CHAUVELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RANOUX Jacqueline, domicilié(e) Chauvelet, ROMAGNE, 33760 TARGON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DALLET Philip - France.

La marque CHATEAU CHAUVELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAUVELET est expirée depuis le 14 août 1996.


RANOUX Jacqueline - Chauvelet, ROMAGNE, 33760 TARGON. - France


DALLET Philip - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Chauvelet.