Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRILAND UNE TERRE D'ECONOMIES
Madame RANNOU Muriel Monsieur RANNOU Pascal
Madame BALLUAIS Joelle EPOUSE MARIE
Monsieur LEBLANC Thomas

Numéro de dépôt :
3079059
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2011
DISTRILAND UNE TERRE D\'ECONOMIES de RANNOU Muriel Monsieur RANNOU Pascal

Présentation de la marque DISTRILAND UNE TERRE D'ECONOMIES

Déposée le 17 janvier 2001 par madame RANNOU Muriel Monsieur RANNOU Pascal, madame BALLUAIS Joelle EPOUSE MARIE, monsieur LEBLANC Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRILAND UNE TERRE D'ECONOMIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Les déposants sont madame RANNOU Muriel Monsieur RANNOU Pascal domicilié(e) demeurant 1 Résidence de la Roche, 53200 AZE - France, madame BALLUAIS Joelle EPOUSE MARIE domicilié(e) demeurant 944 Boulevard Paul Lintier, 53100 MAYENNE - France, monsieur LEBLANC Thomas domicilié(e) demeurant Boulevard Louis Armand, 53940 ST BERTHEVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame RANNOU Muriel et Monsieur RANNOU - France.

La marque DISTRILAND UNE TERRE D'ECONOMIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRILAND UNE TERRE D'ECONOMIES est expirée depuis le 17 janvier 2011.


Madame RANNOU Muriel Monsieur RANNOU Pascal - demeurant 1 Résidence de la Roche, 53200 AZE - France

Madame BALLUAIS Joelle EPOUSE MARIE - demeurant 944 Boulevard Paul Lintier, 53100 MAYENNE - France

Monsieur LEBLANC Thomas - demeurant Boulevard Louis Armand, 53940 ST BERTHEVIN - France


Madame RANNOU Muriel et Monsieur RANNOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers : armes blanches, rasoirs Papier, carton produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir linge de table en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, film et feuilles ; caractère d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vide) sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles. Meubles, glaces (miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés dans toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porteparapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballages en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyages, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faîence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîte en verre, bougeoirs, non en métaux précieux, cache-pot non en papier, mosaîques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verre (récépients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyages, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières plastiques Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].