Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XEROCOPIE
RANK XEROX LIMITED, (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1603947
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2010

Présentation de la marque XEROCOPIE

Déposée le 24 juillet 1990 par RANK XEROX LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XEROCOPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RANK XEROX LIMITED, (Société britannique), domicilié(e) Parkway, Marlow, Buckinghamshire SL7 1YL, ROYAUME UNI (dossier no 2178967) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2178967) - France.

La marque XEROCOPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XEROCOPIE est expirée depuis le 24 juillet 2010.

RANK XEROX LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : 5600 , 3600 , 740 , 10 SERIES , XEROPHOT , XERO , XERO-REPRO , XERO SERVICE , XEROGRAPHE , XEROPERL


RANK XEROX LIMITED, (Société britannique) - Parkway, Marlow, Buckinghamshire SL7 1YL, ROYAUME UNI (dossier no 2178967) - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2178967) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2178967 - Publication au BOPI 2000-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312672 - Publication au BOPI 2000-12-12

Inscription le 12 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312671 - Publication au BOPI 2000-12-12

Machines à copier et à reproduire, appareils pour le tirage et la reproduction imprimée et graphique, visionneuses, notamment pour la transformation d'images latentes en images optiques, machines à enregistrer, appareillage optique, appareillage photographique, tous éléments de ces machines et appareils;appareillage et moteurs électriques et électrostatiques, installations de ventilation et de séchage, installations de distribution automatique de copies et, en général, tout équipement nécessaire aux machines automatiques à reproduire;copies et reproductions obtenues au moyen de ces machines et appareils;plaques, clichés de toutes sortes, rouleaux, feuilles, pellicules, films impressionnés ou non, bandes, rubans, papiers, matières à l'état pulvérulent, fluide ou granulaire;matières plastiques et synthétiques; fluides, poudres et matières de nettoyage, tous ces produits étant utilisés pour le fonctionnement, l'utilisation et l'entretien de ces machines et appareils de reproduction instantanée et automatique de documents de toutes sortes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.