Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XEROPERM
RANK XEROX LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1345243
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1996

Présentation de la marque XEROPERM

Déposée le 5 mars 1986 par RANK XEROX LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XEROPERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RANK XEROX LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) 338 Euston Road, LONDRES NW1 3BH - GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque XEROPERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XEROPERM est expirée depuis le 5 mars 1996.


RANK XEROX LIMITED (société de droit britannique) - 338 Euston Road, LONDRES NW1 3BH - GRANDE-BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Papier et articles en papier;carton et articles en carton;papeterie, produits de l'imprimerie;publications;articles de bureau;machines et appareils à imprimer et à copier compris en classe 16;reproductions électrostatographiques;matériel de copie;produits compris en classe 16 utilisés pour l'impression, la reproduction, la transmission , la réception de facsimilés; produits et équipements de microfilms compris en classe 16.