Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XEROPERL
RANK XEROX LIMITED (société britannique) Rank Xerox House

Numéro de dépôt :
1275515
Date de dépôt :
21/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1993

Présentation de la marque XEROPERL

Déposée le 21 décembre 1983 par RANK XEROX LIMITED (société britannique) Rank Xerox House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XEROPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RANK XEROX LIMITED (société britannique) Rank Xerox House domicilié(e) 338 Euston Road, LONDRES N.W.1. (Royaume-Uni). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque XEROPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XEROPERL est expirée depuis le 21 décembre 1993.

RANK XEROX LIMITED (société britannique) Rank Xerox House a également déposé les autres marques suivantes : 8 13 , XERONIC , 7000 , TRIPPLE TESTED , 9 14 , XEROCOPIER XEROCOPIEUR , XERO , RANK XEROX 7000 , 1040 , 1038


RANK XEROX LIMITED (société britannique) Rank Xerox House - 338 Euston Road, LONDRES N.W.1. (Royaume-Uni). - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, reproductions électrostatographiques, reproductions radiographiques, matières adhésives (pour la papeterie), matériel de copie destiné aux machines photocopieuses, chargeurs (faisant partie des articles de papeterie destinés à la transmission des documents devant être photocopiés, dans et hors des appareils photocopieurs);cartes perforées;onglets d'indication pour systèmes de classement ou fichiers;papeterie et articles de papeterie destinés aux machines à écrire;articles autocopieurs, équipement de microfilm, équipement pour le calcul; équipement d'étalage et équipement pour le traitement des données ou informations, tous ces articles faisant partie des articles et équipement de bureaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.