Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1040
RANK XEROX LIMITED (société britannique) Rank Xerox House

Numéro de dépôt :
1302178
Date de dépôt :
13/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1995

Présentation de la marque 1040

Déposée le 13 mars 1985 par RANK XEROX LIMITED (société britannique) Rank Xerox House auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1040 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RANK XEROX LIMITED (société britannique) Rank Xerox House domicilié(e) 338 Euston Road, LONDRES NW1 3BH (ROYAUME-UNI). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque 1040 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1040 est expirée depuis le 13 mars 1995.

RANK XEROX LIMITED (société britannique) Rank Xerox House a également déposé les autres marques suivantes : 8 13 , XERONIC , 7000 , TRIPPLE TESTED , 9 14 , XEROCOPIER XEROCOPIEUR , XERO , RANK XEROX 7000 , XEROPERL , 1038


RANK XEROX LIMITED (société britannique) Rank Xerox House - 338 Euston Road, LONDRES NW1 3BH (ROYAUME-UNI). - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;appareils et instruments électroniques;appareils d'impression et de reproduction électrostatographiques;ordinateurs;machines de traitement de texte;appareils de télécommunication;appareils de télécopie émetteurs et récepteurs;programmes pour ordinateurs;mémoires;appareils et instruments de stockage et de recherche d'informations;disques, bandes et cartes magnétiques;disques optiques;unités de disques; accessoires et installations se rapportant aux produits susmentionnés non compris dans d'autres classes.