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Marques déposées par l'association loi 1901 RANK'ART
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Mama Sound
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mama Sound
Association RANK'ART, Association – loi 1901

Numéro de dépôt :
3964138
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2022
Mama Sound de RANK\'ART

Présentation de la marque Mama Sound

Déposée le 22 novembre 2012 par l'association loi 1901 RANK'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mama Sound » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 RANK'ART domicilié(e) 6 place du marché aux fleurs - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 664 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Rank'Art, M. Emmanuelli Pascal domicilié(e) 6 place du marché aux fleurs - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Mama Sound a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mama Sound est expirée depuis le 22 novembre 2022.


Association RANK'ART, Association – loi 1901 - 6 place du marché aux fleurs - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 421664376


Association Rank'Art, M. Emmanuelli Pascal - 6 place du marché aux fleurs - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Journaux ; brochures ; calendriers.