Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soleil Océan Indien
RANGAMA Gérard

Numéro de dépôt :
4024932
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/08/2023
Soleil Océan Indien de RANGAMA Gérard

Présentation de la marque Soleil Océan Indien

Déposée le 5 août 2013 par RANGAMA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Soleil Océan Indien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est RANGAMA Gérard domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque Soleil Océan Indien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleil Océan Indien est expirée depuis le 5 août 2023.

RANGAMA Gérard a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL MAYOTTE , IDEES COLIS , SOLEIL CREOLE , SOLEIL MAURICE , SOLEIL REUNION , SOLEIL REUNION PRODUITS DU TERROIR , SOLEIL KREOL


RANGAMA Gérard - 3 rue Pierre et Marie Curie - 97490 - SAINTE-CLOTILDE - France


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés ni transformés à savoir : agrumes, amandes [fruits], baies [fruits] cannes à sucre, céréales en grains non travaillés, citrons frais, fruits à coque, grains [céréales], herbes potagères fraîches ; graines (semences) ; animaux vivants dont les animaux issus d'un élevage traditionnel ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; essences et extraits alcooliques, apéritifs, boissons distillées, cocktails, curaçao, eaux de vie, liqueurs ; rhum ; spiritueux ; alcool de riz.

Services de restauration (alimentation) ; services de bar ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants [repas] ; restaurant à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de traiteur.