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Marques déposées par monsieur RANGAMA Gérard
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SOLEIL MAYOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL MAYOTTE
Monsieur RANGAMA Gérard

Numéro de dépôt :
3856564
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
SOLEIL MAYOTTE de RANGAMA Gérard

Présentation de la marque SOLEIL MAYOTTE

Déposée le 5 septembre 2011 par monsieur RANGAMA Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL MAYOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est monsieur RANGAMA Gérard domicilié(e) 3, rue Pierre et Marie Curie - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque SOLEIL MAYOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL MAYOTTE est expirée depuis le 5 septembre 2021.

RANGAMA Gérard a également déposé les autres marques suivantes : IDEES COLIS , SOLEIL CREOLE , SOLEIL MAURICE , SOLEIL REUNION , SOLEIL REUNION PRODUITS DU TERROIR , SOLEIL KREOL , Soleil Océan Indien


Monsieur RANGAMA Gérard - 3, rue Pierre et Marie Curie - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.