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Marques déposées par monsieur Ranga Brossais
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Domaine de Bailleul
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Bailleul
Monsieur Ranga Brossais

Numéro de dépôt :
4560761
Date de dépôt :
18/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2029
Domaine de Bailleul de Ranga Brossais

Présentation de la marque Domaine de Bailleul

Déposée par voie électronique le 18 juin 2019 par monsieur Ranga Brossais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Bailleul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Ranga Brossais domicilié(e) 20 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ranga Brossais domicilié(e) 20 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France.

La marque Domaine de Bailleul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Bailleul arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.


Monsieur Ranga Brossais - 20 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France


Monsieur Ranga Brossais - 20 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.