ASSOCIATION RANDONNEES PYRENEENNES (ASSOCIATION LOI 1901) ET SOCIETE ANONYME RANDONNEES PYRENEENNES
Numéro de dépôt :
96623673
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 avril 1996 par l'association loi 1901 RANDONNEES PYRENEENNESETRANDONNEES PYRENEENNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 RANDONNEES PYRENEENNESETRANDONNEES PYRENEENNES domicilié(e) 4 RUE MAYE LANE, 65420 IBOS-TARBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623673.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2006.
RANDONNEES PYRENEENNESETRANDONNEES PYRENEENNES a également déposé les autres marques suivantes : RANDONNEES PYRENEENNES
ASSOCIATION RANDONNEES PYRENEENNES (ASSOCIATION LOI 1901) ET SOCIETE ANONYME RANDONNEES PYRENEENNES - 4 RUE MAYE LANE, 65420 IBOS-TARBES - France
RAVINA S.A - France
Inscription le 25 juillet 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°240569 - Publication au BOPI 1997-07-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Disques compacts.Livres, guides, revues, magazines, tous types de cartes, cartes géographiques, cartographie.Edition et publication des produits cités
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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