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Marques déposées par l'association loi 1901 RANDONNÉES PYRÉNÉENNES ASS. LOI 1901
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GÎTE DE MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GÎTE DE MONTAGNE
ASSOCIATION RANDONNÉES PYRÉNÉENNES ASS. LOI 1901

Numéro de dépôt :
99786062
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque GÎTE DE MONTAGNE

Déposée le 6 avril 1999 par l'association loi 1901 RANDONNÉES PYRÉNÉENNES ASS. LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GÎTE DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 RANDONNÉES PYRÉNÉENNES ASS. LOI 1901 domicilié(e) 4 RUE MAYE LANE, B.P. 24, 65421 IBOS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD LIBILBÉHÉTY ASSOCIATION RANDONNÉES PYRENEENNES - France.

La marque GÎTE DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÎTE DE MONTAGNE est expirée depuis le 6 avril 2009.

RANDONNÉES PYRÉNÉENNES ASS. LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Gîte de randonnée , CIMES - Pyrénées , GÎTE D'ETAPE RANDONNÉES PYRÉNÉENNES , RELAIS RANDO


ASSOCIATION RANDONNÉES PYRÉNÉENNES ASS. LOI 1901 - 4 RUE MAYE LANE, B.P. 24, 65421 IBOS CEDEX - France


ARNAUD LIBILBÉHÉTY ASSOCIATION RANDONNÉES PYRENEENNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

- activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - restauration (alimentation) travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plan sans rapport avec la conduite des affaires Gestion de lieux d'exposition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.