INSEEC/ECE UNIVERSITY PROGRAM
Présentation de la marque INSEEC/ECE UNIVERSITY PROGRAM
Déposée le 19 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RANDONNEES EXPEDITIONS DECOUVERTES AVENTURES REDA (REDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSEEC/ECE UNIVERSITY PROGRAM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSEEC/ECE UNIVERSITY PROGRAM est expirée depuis le 19 janvier 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2005 n°2304193 - Publication au BOPI 2005-12-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Inscription le 12 avril 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°200164 - Publication au BOPI 1996-04-12
Inscription le 22 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°424890 - Publication au BOPI 2005-12-22
Inscription le 25 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447297 - Publication au BOPI 2007-01-25
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Inscription le 17 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523702 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564376 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13