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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAND
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FORMACTION MÉDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMACTION MÉDICAL
RAND SARL

Numéro de dépôt :
99815324
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque FORMACTION MÉDICAL

Déposée le 27 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMACTION MÉDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAND domicilié(e) 24 bis, boulevard Verd de Saint-Julien, 92190 MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAND SARL - France.

La marque FORMACTION MÉDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMACTION MÉDICAL est expirée depuis le 27 septembre 2009.

RAND a également déposé les autres marques suivantes : FORMACTION EN OPHTALMOLOGIE , INFO CONTACTO , OSTÉO MASTER , EBM JOURNAL , CONTROVERSES & DEFIS CLINIQUES EN PNEUMOLOGIE PAR RAND , Pédiatrie clinique Guigoz , CAPPair , MEDALGIC Innovations & Points de vue , PROGRES GENETIQUE ET CARDIOLOGIE , ACT-IF


RAND SARL - 24 bis, boulevard Verd de Saint-Julien, 92190 MEUDON - France


RAND SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.