Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE ROSALIE
RAND FRERES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3864575
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
REINE ROSALIE de RAND FRERES

Présentation de la marque REINE ROSALIE

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAND FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINE ROSALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAND FRERES domicilié(e) 45-47-49 Boulevard Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 059 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque REINE ROSALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE ROSALIE est expirée depuis le 6 octobre 2021.

RAND FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FLEXISTRASS , BALA BOOSTE , MAYREV , (Marque figurative) , BALA BOOSTE , BALA BOOSTE , AMORANDA , BALA BOOBI , BALA BOOSTÉ , BALA BOOBI


RAND FRERES SAS, Société par Actions Simplifiée - 45-47-49 Boulevard Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 572059145


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 19 décembre 2012 - Retrait partiel n°591123 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique.

Bougies.

Compléments nutritionnels et produits diététiques sous forme solide ou liquide, adaptés à un usage médical, ou pour une alimentation particulière, destinés à des régimes d'amincissement, à l'hydratation du corps, au traitement et à la prévention des effets du vieillissement sur la peau et les cheveux, au traitement de la peau et des cheveux contre les brûlures du soleil ou les effets des intempéries, à la prévention et au traitement de la chute des cheveux, au traitement de la peau et du métabolisme contre les effets de la fatigue ou du stress ; compléments nutritionnels et produits diététiques sous forme solide ou liquide, adaptés à un usage médical, ou pour une alimentation particulière, destinés à traiter et à corriger les dérèglements métaboliques, y compris les troubles de la digestion ou du transit intestinal ainsi que les effets de la ménopause ou de l'andropause ; produits et préparations cosmétiques sous toutes formes galéniques, y compris par administration orale, pour les soins non médicamenteux et la beauté du corps, du visage, de la peau, des cheveux, des yeux, des ongles et des lèvres ; produits et préparations non médicamenteux sous toutes formes galéniques, y compris par administration orale, pour la protection et les soins de la peau et des cheveux contre les effets du soleil ; produits cosmétiques et de soins corporels non médicamenteux sous toutes formes galéniques, y compris par administration orale, pour les soins et la beauté de cheveux ; produits cosmétiques et de soins corporels non médicamenteux sous toutes formes galéniques, y compris par administration orale, pour la protection de la peau et des cheveux contre les effets de l'âge, du vieillissement, de la pollution, des conditions atmosphériques ou du relâchement des tissus.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses pour téléphones, étuis et pochettes pour téléphones portables, supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables, à savoir colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables ; housses, étuis et pochettes pour ordinateurs portables et appareils pour la sauvegarde et le traitement de l'information.

Articles de bijouterie, bagues (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles d'oreilles, colliers (bijouterie), bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; coffrets à bijoux ; épingles (bijouterie), épingles de parure ; ornements de chapeau en métaux précieux ; horlogerie, horloges, montres, chaînes de montres, bracelets de montres, montre-bracelet ; étuis pour horlogerie ; porte-clefs de fantaisie.

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; éléments décoratifs adhésifs, magnétiques ou électrostatiques à savoirs stickers et magnets ; affiches ; albums ; almanachs ; journaux de bandes dessinées ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafes ; dessous de chopes à bière ; carnets ; crayons ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; dessins ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; faire-part [papeterie] ; fournitures scolaires ; images ; produits de l'imprimerie ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; marques pour livres ; articles de papeterie ; cartes postales ; prospectus ; publications ; répertoires ; revues [périodiques] ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sous-main ; stylos ; linge de table en papier.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, coffres de voyages ; boîtes en cuir, boîtes en carton cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs à main, sacs à provision, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plages, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs à porter à la ceinture, sacs housse pour vêtements, trousses de voyage et de maquillage vendues vides, sangles de cuir, mallettes ; bourses, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clefs (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art, figurines [statuettes], paniers, boîtes, mobiles [objets pour la décoration], portemanteaux, tringles à rideaux en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; chariots (mobiliers) ; coussins ; éventails ; housses à vêtements [rangement] ; mannequins ; vannerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; bouteilles, carafes ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ; récipients à boire ; boîtes à savon ; bols ; bouchons de verre ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; brosse à dents ; ustensiles cosmétiques ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; porte-éponge ; étendoirs à linge ; flacons ; glacières portatives, non électriques ; moules à glaçons ; gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; nécessaires de toilette ; porte-savon ; pots ; pots à fleurs ; poubelles ; seaux à rafraîchir ; tasses ; vases ; verres [récipients], verres à boire.

Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de lit, à savoir draps, draps housses, oreillers, taies d'oreillers, housses de traversins, couvertures de lits, couvre-lits, couettes, housses de couettes, édredons, housses de couettes ; rideaux en textile, housses pour coussins ; linge de table, à savoir nappes en textile, serviettes de table en textile, ronds de table en textile ; linge de bain, à savoir gants de toilette, serviettes de toilette en textile, serviettes de bain en textile, serviettes de plage en textile.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), chaussettes, souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bérets, casquettes ; à l'exclusion des sous-vêtements et articles de lingerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux pour les cheveux, barrettes [pinces à cheveux] ; broches [accessoires d'habillement] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; épingles à cheveux, nattes de cheveux, pinces à cheveux [barrettes], cheveux postiches, perruques, serre-tête, élastiques pour attacher les cheveux, lacets de chaussures, plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement], pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], badges ornementaux, broches [accessoires d'habillement].

Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; descentes de bain [tapis] ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée [linoléum].

Jeux, jouets ; ours en peluche et poupées ; cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage).

Articles pour fumeurs ; allumettes ; boîtes à allumettes ; boîtes à cigarettes ; boîtes à cigares ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ; étuis à cigarettes ; pots à tabac.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de comparaison de prix ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre des prestataires de services et fournisseurs de biens et des clients particuliers ou professionnels incluant des services de comparaison de prix, de critiques des produits et services promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations les produits et services promus ; fourniture de services de vente aux enchères sur l'Internet ; services de vente au détail ou en gros d'articles utilitaires et de grande consommation, à savoir les produits de décoration intérieure et extérieure, le mobilier, les articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, les produits d'aménagement et d'équipement de la maison, les produits textiles, les articles de mercerie, les vêtements, les articles de maroquinerie, les articles pour fumeurs, les produits de beauté, de toilette et de soin, les produits de santé, les produits d'hygiène, les cosmétiques, les produits de l'imprimerie et de papeterie, les bijoux, l'horlogerie, les jouets, les ours en peluche, les articles de sport et les articles de loisirs, les chaussures, les articles de chapellerie, les accessoires de modes à savoir les articles de lunetterie, articles de bijouterie, ornements pour les cheveux, ornements de chapeaux en métaux précieux, articles d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, sacs, bourses, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau.

Télécommunications ; fourniture en ligne de forums de discussion.

Education, formation, divertissement, organisation de colloques, de séminaires, de stages, de conférences. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres et de revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de revues électroniques et de blogs sur l'Internet.

Services de dessinateurs de mode ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; élaboration [conception] de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; stylisme [esthétique industrielle].

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté, de coiffure et de manucure.