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Marques déposées par RANCHOU Michel
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CLOS DU PIAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU PIAT
RANCHOU Michel, à CARS, 33390 BLAYE

Numéro de dépôt :
1318976
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
16/07/1995

Présentation de la marque CLOS DU PIAT

Déposée le 16 juillet 1985 par RANCHOU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DU PIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RANCHOU Michel, à CARS, 33390 BLAYE - France.

La marque CLOS DU PIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU PIAT est expirée depuis le 16 juillet 1995.

RANCHOU Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PIED MELON , CHATEAU PIED MELON , DOMAINE DU GRAND BARRAIL


RANCHOU Michel, à CARS, 33390 BLAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CLOS DU PIAT"