Marque expirée - Marque en non vigueur

I.S.P.F. Initiation au sauvetage en piscine familiale, privée, hôtel, camping, gîte, de copropriété
RANCHON André

Numéro de dépôt :
3616239
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
I.S.P.F. Initiation au sauvetage en piscine familiale, privée, hôtel, camping, gîte, de copropriété de RANCHON André

Présentation de la marque I.S.P.F. Initiation au sauvetage en piscine familiale, privée, hôtel, camping, gîte, de copropriété

Déposée le 8 décembre 2008 par RANCHON André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.S.P.F. Initiation au sauvetage en piscine familiale, privée, hôtel, camping, gîte, de copropriété »

Le déposant est RANCHON André domicilié(e) 13, avenue de l'Hôtel de Ville - 69720 - ST BONNET DE MURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André RANCHON domicilié(e) 13, avenue de l'Hôtel de Ville - 69720 - ST BONNET DE MURE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.S.P.F. Initiation au sauvetage en piscine familiale, privée, hôtel, camping, gîte, de copropriété est expirée depuis le 8 décembre 2018.


RANCHON André - 13, avenue de l'Hôtel de Ville - 69720 - ST BONNET DE MURE - France


André RANCHON - 13, avenue de l'Hôtel de Ville - 69720 - ST BONNET DE MURE - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Initiation (formation) aux gestes qui sauvent, qui concerne la pratique du sauvetage, le secourisme nautique, la prévention des accidents, l'intervention, la réglementation.