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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ranch house
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FRANCOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOTEL
ranch house, sarl

Numéro de dépôt :
3764876
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2020
FRANCOTEL de ranch house

Présentation de la marque FRANCOTEL

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ranch house auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ranch house domicilié(e) parking du centre commercial hyper U avenue de toulouse 12200 Villefranche de Rouergue - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ranch house domicilié(e) parking du centre commercial hyper U avenue de toulouse 12200 Villefranche de Rouergue - France.

La marque FRANCOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOTEL est expirée depuis le 8 septembre 2020.


ranch house, sarl - parking du centre commercial hyper U avenue de toulouse 12200 Villefranche de Rouergue - France - SIREN 343115960


ranch house - parking du centre commercial hyper U avenue de toulouse 12200 Villefranche de Rouergue - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Maisons de retraite pour personnes âgées.