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Marques déposées par monsieur RANCE DOMINIQUE
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VILLAGE D'AUTEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLAGE D'AUTEURS
M. RANCE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
4285135
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2026
VILLAGE D\'AUTEURS de RANCE DOMINIQUE

Présentation de la marque VILLAGE D'AUTEURS

Déposée le 5 juillet 2016 par monsieur RANCE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VILLAGE D'AUTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur RANCE DOMINIQUE domicilié(e) 22 RUE DES ECOLES - 29890 - BRIGNOGAN PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rance Dominique domicilié(e) 22 RUE DES ECOLES - 29890 - BRIGNOGAN PLAGES - France.

La marque VILLAGE D'AUTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE D'AUTEURS arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.


M. RANCE DOMINIQUE - 22 RUE DES ECOLES - 29890 - BRIGNOGAN PLAGES - France


M. Rance Dominique - 22 RUE DES ECOLES - 29890 - BRIGNOGAN PLAGES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

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