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Marques déposées par RANC Bernard
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TOUTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTAN
RANC Bernard

Numéro de dépôt :
3140247
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2012
TOUTAN de RANC Bernard

Présentation de la marque TOUTAN

Déposée le 7 janvier 2002 par RANC Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est RANC Bernard, domicilié(e) 23, rue Jean-Philippe Rameau, 34690 FABREGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent MIRALLES - Avocat P.V.B CONSULTANTS - Société d'Avocats - France.

La marque TOUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTAN est expirée depuis le 7 janvier 2012.

RANC Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PASCAP ! , RESILIENCE , PASCAP ! , GMI


RANC Bernard - 23, rue Jean-Philippe Rameau, 34690 FABREGUES - France


Laurent MIRALLES - Avocat P.V.B CONSULTANTS - Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Motos et plus généralement tous véhicules terrestres à moteur, bras stabilisateur pour motos et plus généralement pour tous véhicules deux roues ; accessoires de sécurité pour motos, véhicules deux roues, et plus généralement pour tous véhicules terrestres à moteur.