Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RANC Bernard
/
RESILIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESILIENCE
RANC Bernard, 23, rue Jean Philippe Rameau

Numéro de dépôt :
3089551
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2011

Présentation de la marque RESILIENCE

Déposée le 19 mars 2001 par RANC Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESILIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est RANC Bernard, 23, rue Jean Philippe Rameau, domicilié(e) 34690 Fabrègues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent MIRALLES, Avocat - France.

La marque RESILIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESILIENCE est expirée depuis le 19 mars 2011.

RANC Bernard a également déposé les autres marques suivantes : PASCAP ! , PASCAP ! , GMI , TOUTAN


RANC Bernard, 23, rue Jean Philippe Rameau - 34690 Fabrègues - France


Laurent MIRALLES, Avocat - France


Inscription le 19 septembre 2001 - Retrait partiel n°331355 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres et revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.