Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAPI JEAN DEPUIS LA FRANCE
M. Ramzi Harbi
M. David Sydor

Numéro de dépôt :
4189832
Date de dépôt :
17/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PAPI JEAN DEPUIS LA FRANCE de Ramzi Harbi

Présentation de la marque PAPI JEAN DEPUIS LA FRANCE

Déposée par voie électronique le 17 juin 2015 par monsieur Ramzi Harbi et monsieur David Sydor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPI JEAN DEPUIS LA FRANCE »

Les déposants sont monsieur Ramzi Harbi domicilié(e) 47 rue La chapelle st luc - 10600 - Chapelle - France et monsieur David Sydor domicilié(e) 20 rue Léopold Charpentier - 51100 - Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ramzi Harbi domicilié(e) 47 rue Marcel Defrance - 10600 - La chapelle st luc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26


M. Ramzi Harbi - 47 rue La chapelle st luc - 10600 - Chapelle - France

M. David Sydor - 20 rue Léopold Charpentier - 51100 - Reims - France


M. Ramzi Harbi - 47 rue Marcel Defrance - 10600 - La chapelle st luc - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 17 mai 2019 - Rejet total n°757081 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.