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Marques déposées par RAMUZ ELISABETH SABINE CAROLINE
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Elisabeth Ramuz
Marque expirée - Marque en non vigueur

Elisabeth Ramuz
RAMUZ ELISABETH SABINE CAROLINE
RAMUZ PHILIPPE JACQUES

Numéro de dépôt :
3528645
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2017
Elisabeth Ramuz de RAMUZ ELISABETH SABINE CAROLINE

Présentation de la marque Elisabeth Ramuz

Déposée le 4 octobre 2007 par RAMUZ ELISABETH SABINE CAROLINE et RAMUZ PHILIPPE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Elisabeth Ramuz »

Les déposants sont RAMUZ ELISABETH SABINE CAROLINE domicilié(e) 15 ALLEE DES SAPINS,95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - 95230 - France et RAMUZ PHILIPPE JACQUES domicilié(e) 15 ALLEE DES SAPINS,95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - 95230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMUZ ELISABETH domicilié(e) 15 ALLEE DES SAPINS SOISY SOUS MONTMORENCY 95230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elisabeth Ramuz est expirée depuis le 4 octobre 2017.


RAMUZ ELISABETH SABINE CAROLINE - 15 ALLEE DES SAPINS,95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - 95230 - France

RAMUZ PHILIPPE JACQUES - 15 ALLEE DES SAPINS,95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - 95230 - France


RAMUZ ELISABETH - 15 ALLEE DES SAPINS SOISY SOUS MONTMORENCY 95230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Inscription le 4 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°761838 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Bijouterie de fantaisie joaillerie, horlogerie et instruments chronométrique, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux : boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montre, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.