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Marques déposées par monsieur RAMUS BRUNO
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THE SPAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE SPAS
M. RAMUS BRUNO

Numéro de dépôt :
4349656
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2027
THE SPAS de RAMUS BRUNO

Présentation de la marque THE SPAS

Déposée le 28 mars 2017 par monsieur RAMUS BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE SPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur RAMUS BRUNO domicilié(e) 1 ALLEE DES SAULES - 69290 - GREZIEU LA VARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAMUS BRUNO domicilié(e) 1 ALLEE DES SAULES - 69290 - GREZIEU-LA-VARENNE - France.

La marque THE SPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SPAS arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.


M. RAMUS BRUNO - 1 ALLEE DES SAULES - 69290 - GREZIEU LA VARENNE - France


M. RAMUS BRUNO - 1 ALLEE DES SAULES - 69290 - GREZIEU-LA-VARENNE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; Pergolas à lames orientables ; stores d'extérieurs ; brises soleil pour extérieurs ; éléments de protection contre la pluie ou le soleil pour les façades ou les toitures ; tous ces produits étant en métal ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; Produits et matériel de balnéothérapie et d'hydro massage : spas (bains jets d'eau sous pression) ; spas de nage ; cabines de saunas, hammams, infra rouge ;

Informations en matière de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; Services d'entretien et réparation de spas, saunas, hammams, spas de nage, constructions transportables, de pergolas, de stores d'extérieurs, de brises soleil, d'éléments de protection contre la pluie ou le soleil pour les façades ou les toitures, ou d'éléments de support d'un convertisseur d'énergie solaire.