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Marques déposées par monsieur Ramsn AGUILAR NAVARRO (de nationalité espagnole
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BUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSS
Monsieur Ramsn AGUILAR NAVARRO (de nationalité espagnole)

Numéro de dépôt :
93480473
Date de dépôt :
16/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2003

Présentation de la marque BUSS

Déposée le 16 août 1993 par monsieur Ramsn AGUILAR NAVARRO (de nationalité espagnole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est monsieur Ramsn AGUILAR NAVARRO (de nationalité espagnole domicilié(e) Beatas, 9, 02300 Alcaraz (Albacete) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSS est expirée depuis le 16 août 2003.


Monsieur Ramsn AGUILAR NAVARRO (de nationalité espagnole) - Beatas, 9, 02300 Alcaraz (Albacete) ESPAGNE - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 28 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374586 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179262 - Publication au BOPI 1994-12-05

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier; aliments surgelés à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier