Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
US COTTON
RAMSAMY Aduait BERDAH Jacques
Numéro de dépôt :
3397229
Date de dépôt :
13/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque US COTTON
Déposée le 13 décembre 2005 par RAMSAMY Aduait et BERDAH Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « US COTTON »
Les déposants sont RAMSAMY Aduait domicilié(e) 37 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France et BERDAH Jacques domicilié(e) 8 rue du Midi,94300 VINCENNES - 94300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMSAMY Aduait domicilié(e) 37 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAMSAMY Aduait a également déposé les autres marques suivantes : SWEETY LOVE , US COMPANY
RAMSAMY Aduait - 37 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France
BERDAH Jacques - 8 rue du Midi,94300 VINCENNES - 94300 - France
RAMSAMY Aduait - 37 rue d'Amsterdam,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466940 - Publication au BOPI 2008-01-14
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie. Cuir et imitation cuir. Tissu, linge de lit, linge de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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