Déposée le 29 septembre 2013 par madame Rampon-Montuclard Elisabeth
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « ORNICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est madame Rampon-Montuclard Elisabeth domicilié(e) 32 rue de la Vallée Barbot - 91580 - ETRECHY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Rampon-Montuclard Elisabeth domicilié(e) 32 rue de la Vallée Barbot - 91580 - ETRECHY - France.
La marque ORNICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNICAR est expirée depuis le 29 septembre 2023.
Mme Rampon-Montuclard Elisabeth - 32 rue de la Vallée Barbot - 91580 - ETRECHY - France
Mme Rampon-Montuclard Elisabeth - 32 rue de la Vallée Barbot - 91580 - ETRECHY - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, du texte ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, numériques, téléphone mobile, disques acoustiques, optiques ou numériques ; CD Rom, DVD Rom, disque dur, clé USB, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateur enregistrés notamment logiciels ; publications électroniques téléchargeables, lettres d'information en ligne, périodiques en ligne, supports de formation numériques ; bases de données documentaires ;
Produits de l'imprimerie notamment livres, manuels d'enseignement, revues, magazines ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de papeterie, papier, carton, stylos, crayons, affiches, autocollants, adhésifs (matière collante) pour la papeterie, photographies, blocs-notes, sous mains, cartes de visite, agendas, calendriers ; cartes postales ; cartes ; prospectus ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes et pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; lettres d'information (imprimées) ; documents imprimés attestant de la conformité de compétences à des standards et des référentiels ; certificat attestant de la conformité à des exigences spécifiées (standards, normes) ;
Conseils, études, expertise, aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils et informations d'affaires en particulier dans le domaine de l'évaluation et de la certification de compétences et de qualification du personnel ; conseil en matière d'évaluation et de certification de la compétence de personnes ; parrainage publicitaire ; conseil en stratégie (audit) dans le domaine de l'évaluation et de la certification de compétences de personnes ;
Enseignement et formation sous toutes leurs formes notamment par cours particuliers, cours collectifs, stages intensifs ; conception et édition sur supports papier de tous types de cours notamment cours d'orthographe et de communication écrite notamment en français ; organisation de concours ; conception et édition de manuels, de livres d'enseignement et de formation ; conception et édition numérique de livres et de manuels d'enseignement et de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, stages, congrès, et conduite d'ateliers de formation ; institution d'enseignement ; formation professionnelle ; formation dans les domaines de la certification et de l'évaluation de conformité à des exigences spécifiées (standards, normes), de la certification du personnel d'une entreprise ; formation d'auditeurs dans le domaine de la communication écrite notamment en français ; conseils et consultation aux entreprises en matière d'évaluation et certification de formation du personnel ; conseil en matière d'évaluation et de certification de compétences et de qualification du personnel ; formation en ligne sur Internet ou par tous moyens de communication électronique ou techniques connus ou inconnus à ce jour ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication électroniques en ligne ou non de livres, de revues, de textes.
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