Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADAM DE CRAPONNE
RAMPAL-PATOU SARL

Numéro de dépôt :
93469571
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque ADAM DE CRAPONNE

Déposée le 18 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMPAL-PATOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADAM DE CRAPONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMPAL-PATOU domicilié(e) SIEGE 71. RUE FELIX-PYAT, 13300 SALON-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 100 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RAMPAL RENE SAVONNERIE RAMPAL-PATOU - France.

La marque ADAM DE CRAPONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAM DE CRAPONNE est expirée depuis le 18 mai 2003.

RAMPAL-PATOU a également déposé les autres marques suivantes : Rampal Latour EN PROVENCE , LA BARQUE , RAMPAL , Rampal Latour , RAMPAL LATOUR , RAMPAL LATOUR , SAVONNERIE RAMPAL LATOUR DEPUIS 1828 ,


RAMPAL-PATOU SARL - SIEGE 71. RUE FELIX-PYAT, 13300 SALON-DE-PROVENCE - France - SIREN 331100651


MONSIEUR RAMPAL RENE SAVONNERIE RAMPAL-PATOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

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