Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'ESPALADOUS ECOSITE
M. RAMP Ulrich

Numéro de dépôt :
4044772
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/10/2023
LES JARDINS D\'ESPALADOUS ECOSITE de RAMP Ulrich

Présentation de la marque LES JARDINS D'ESPALADOUS ECOSITE

Déposée le 28 octobre 2013 par monsieur RAMP Ulrich auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES JARDINS D'ESPALADOUS ECOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur RAMP Ulrich domicilié(e) Tournecol - 43260 - SAINT PIERRE EYNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delsol Avocats, M. DEVIC Lionel domicilié(e) 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France.

La marque LES JARDINS D'ESPALADOUS ECOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'ESPALADOUS ECOSITE est expirée depuis le 28 octobre 2023.


M. RAMP Ulrich - Tournecol - 43260 - SAINT PIERRE EYNAC - France


Delsol Avocats, M. DEVIC Lionel - 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 8 octobre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°632846 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Inscription le 12 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666643 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.