Présentation de la marque LES JARDINS D'ESPALADOUS ECOSITE
Déposée le 28 octobre 2013 par monsieur RAMP Ulrich
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES JARDINS D'ESPALADOUS ECOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est monsieur RAMP Ulrich domicilié(e) Tournecol - 43260 - SAINT PIERRE EYNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delsol Avocats, M. DEVIC Lionel domicilié(e) 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France.
La marque LES JARDINS D'ESPALADOUS ECOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'ESPALADOUS ECOSITE est expirée depuis le 28 octobre 2023.
M. RAMP Ulrich - Tournecol - 43260 - SAINT PIERRE EYNAC - France
Delsol Avocats, M. DEVIC Lionel - 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 8 octobre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°632846 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Inscription le 12 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666643 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES JARDINS D'ESPALADOUS ECOSITE"