Déposée le 22 janvier 2004 par Ramouche Patricia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pas d' Lézard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est Ramouche Patricia domicilié(e) 4 rue de Lumio, Lotissement Corbara - 97460 - SAINT-PAUL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Ramouche Patricia domicilié(e) 4 rue de Lumio, Lotissement Corbara - 97460 - SAINT-PAUL - France.
La marque Pas d' Lézard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ramouche Patricia - 4 rue de Lumio, Lotissement Corbara - 97460 - SAINT-PAUL - France
Mme Ramouche Patricia - 4 rue de Lumio, Lotissement Corbara - 97460 - SAINT-PAUL - France
Inscription le 25 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476192 - Publication au BOPI 2008-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2014 n°2556748 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-28
Tissus à usage textile et produits textiles, à savoir couvertures de lit et de table, linge de maison ; linge ouvré ; chemise de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons industriels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles) ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), draps et serviettes de bain ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matière textiles) ; chiffons ; essuie-verres ; étamine de blutoir ; toiles à fromage ; embrasses en matière textiles ; housses de protection pour meubles ; portière (rideaux) ; rideaux en matière textiles ; tentures murales en matières textiles (rideaux) ; bannière ; calicot ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux) ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; flanelle de santé ; linceuls ; matière filtrantes (matières textiles) ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; textiles non-tissés. Vêtements, habits, pantalons, shorts, robes, jupes, vestes, manteaux, capes, chaussures, bottes, bottillons, bottines, cothurnes, sabots, savates, souliers, sandales, sandalettes, brodequins, mules ; chapellerie, gants, ceintures, pochettes. Tous ces produits étant fabriqués avec du cuir de lézard. Sous-vêtements, uniformes, bermudas, pyjamas, anoraks, imperméables et vêtements résistant aux intempéries, vêtements d'exercices, de sport, de loisir ou de nuit ; peignoirs ; pulls, sous-pulls, tricots, chemises, T-shirts, sweat-shirts, débardeurs, corsets, combinaisons, slips et culottes ; chaussettes, bas ; chaussons, pantoufles, espadrilles, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col ; cache-nez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards, cravates. Articles d'habillement de sport et de loisir. Maillots de bain ; combinaisons de ski. Teinture de tissus et de vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouches de vêtements, imperméabilisation de tissus, impression sur tissus.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Pas d' Lézard"