Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVELCOAT
RAMOSPORT société anonyme

Numéro de dépôt :
3306016
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2014
TRAVELCOAT de RAMOSPORT

Présentation de la marque TRAVELCOAT

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) RAMOSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAVELCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAMOSPORT domicilié(e) 14 rue Martel,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92593 - France.

La marque TRAVELCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVELCOAT est expirée depuis le 29 juillet 2014.

RAMOSPORT a également déposé les autres marques suivantes : RAMOWEAR , R RAMOSPORT


RAMOSPORT société anonyme - 14 rue Martel,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 542052931


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 20 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538470 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20

Inscription le 20 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°538469 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20

Tous vêtements en particulier prêt-à-porter masculin et féminin.