Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AC RBR
Numéro de dépôt :
1474178
Date de dépôt :
28/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/1998
Présentation de la marque AC RBR
Déposée le 28 juin 1988 par monsieur RAMOS José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AC RBR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AC RBR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474178.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAMOS José a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58254 - Publication au BOPI 1991-12-10