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Marques déposées par RAMONDOU Bernard
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TOSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSS
RAMONDOU Bernard

Numéro de dépôt :
93484163
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2003

Présentation de la marque TOSS

Déposée le 16 septembre 1993 par RAMONDOU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est RAMONDOU Bernard, domicilié(e) 24 rue Saint Eloi, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque TOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSS est expirée depuis le 16 septembre 2003.


RAMONDOU Bernard - 24 rue Saint Eloi, 31400 TOULOUSE - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques