Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULOM
Numéro de dépôt :
1396671
Date de dépôt :
03/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1997
Présentation de la marque MODULOM
Déposée le 3 mars 1987 par RAMOND Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODULOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOM est expirée depuis le 3 mars 1997.
RAMOND Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32