Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur RAMOND Gérard anciennement : Route de Lavalette
/
DIAPHANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIAPHANE
MONSIEUR RAMOND Gérard anciennement : Route de Lavalette

Numéro de dépôt :
96640194
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2016

Présentation de la marque DIAPHANE

Déposée le 30 août 1996 par monsieur RAMOND Gérard anciennement : Route de Lavalette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAPHANE »

Le déposant est monsieur RAMOND Gérard anciennement : Route de Lavalette domicilié(e) 20, CHEMIN LAGARDE,31380 GRAGNAGUE (dossier no 2319698) - 31380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2319698) - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIAPHANE est expirée depuis le 30 août 2016.


MONSIEUR RAMOND Gérard anciennement : Route de Lavalette - 20, CHEMIN LAGARDE,31380 GRAGNAGUE (dossier no 2319698) - 31380 - France


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2319698) - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 12 novembre 1996 - Concession de licence n°208776 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Concession de licence n°208776 - Publication au BOPI 1996-11-12

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319698 - Publication au BOPI 2006-07-18

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Cosmétique, parfums