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Marques déposées par RAMON Rosalie
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ORTHOPEDIE RAMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOPEDIE RAMON
RAMON Rosalie

Numéro de dépôt :
3767947
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
ORTHOPEDIE RAMON de RAMON Rosalie

Présentation de la marque ORTHOPEDIE RAMON

Déposée le 21 septembre 2010 par RAMON Rosalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOPEDIE RAMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est RAMON Rosalie domicilié(e) 437 avenue des routes - 83200 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMON Rosalie domicilié(e) 437 avenue des routes - 83200 - TOULON - France.

La marque ORTHOPEDIE RAMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOPEDIE RAMON est expirée depuis le 21 septembre 2020.


RAMON Rosalie - 437 avenue des routes - 83200 - TOULON - France


RAMON Rosalie - 437 avenue des routes - 83200 - TOULON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; bas pour les varices ; prothèses ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.