Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE COSMIQUE
Numéro de dépôt :
1019585
Date de dépôt :
05/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Cambrai
Présentation de la marque LE COSMIQUE
Déposée le 5 janvier 1977 par RAMON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cambrai), la marque française « LE COSMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE COSMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE COSMIQUE est expirée depuis le 5 janvier 1987.
RAMON Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002