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Marques déposées par RAMON FRANÇOIS
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974 REUNION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

974 REUNION
RAMON FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3127296
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2011
974 REUNION de RAMON FRANÇOIS

Présentation de la marque 974 REUNION

Déposée le 18 octobre 2001 par RAMON FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 974 REUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est RAMON FRANÇOIS, domicilié(e) 2 ter Rue du MOULIN Joli, 97419 LA POSSESSION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMON FRANCOIS - France.

La marque 974 REUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 974 REUNION est expirée depuis le 18 octobre 2011.

RAMON FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : J'EMBELLIBALLON PILOU ET FRANCIS RAMON


RAMON FRANÇOIS - 2 ter Rue du MOULIN Joli, 97419 LA POSSESSION - France


RAMON FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matières textiles fibreuses brutes Vêtements - chaussures - chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.