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Marques déposées par la société étrangère RAMLA SPORTSWEAR
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BREAKDOWN
Marque expirée - Marque en non vigueur

BREAKDOWN
RAMLA SPORTSWEAR Société de Droit tunisien

Numéro de dépôt :
98713403
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2018

Présentation de la marque BREAKDOWN

Déposée le 13 janvier 1998 par la société étrangère RAMLA SPORTSWEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BREAKDOWN »

Le déposant est la société étrangère RAMLA SPORTSWEAR domicilié(e) Avenue du 7 Novembre, Z.I. KALAA SGHIRA 4021,TUNISIE (dossier no 2360651) - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2360651) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BREAKDOWN est expirée depuis le 13 janvier 2018.

RAMLA SPORTSWEAR a également déposé les autres marques suivantes : EXCITED , TIGHT , IL WACO


RAMLA SPORTSWEAR Société de Droit tunisien - Avenue du 7 Novembre, Z.I. KALAA SGHIRA 4021,TUNISIE (dossier no 2360651) - Tunisie


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2360651) - 69134 - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316729 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360651 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 3 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427586 - Publication au BOPI 2006-02-03

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497918 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Inscription le 20 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551478 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Cuir ou imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus, couverture de lit et de table. Vêtements y compris les bottes, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.