Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.D.E.P.
RAMKEY S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93486377
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2003

Présentation de la marque F.D.E.P.

Déposée le 4 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMKEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.D.E.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMKEY domicilié(e) 9-11 rue Louis David, 93170 Bagnolet - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 710 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Olivier Raynaud RAMKEY S.A.R.L. - France.

La marque F.D.E.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.D.E.P. est expirée depuis le 4 octobre 2003.

RAMKEY a également déposé les autres marques suivantes : CARRE SAINT LOUIS , HORIZON MEDICAL , APROTEST , O.M.M. OBJET MEDIA MEDICAL , KANDOO , ALLERGO PLUS , ALLERGOPHARMA , OMSI , OBJET MEDIA SANTE , HEART TEL


RAMKEY S.A.R.L. - 9-11 rue Louis David, 93170 Bagnolet - France - SIREN 352710404


Mr. Olivier Raynaud RAMKEY S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.