Déposée le 1 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Ramkey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTONOMIE ÉCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ramkey domicilié(e) 8 rue de l'Hopital Saint Louis,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 710 404 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Olivier Raynaud Ramkey SA domicilié(e) 8 rue de l'Hôpital Saint-Louis,75010 PARIS - 75010 - France.
La marque AUTONOMIE ÉCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ramkey SA - 8 rue de l'Hopital Saint Louis,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 352710404
Dr Olivier Raynaud Ramkey SA - 8 rue de l'Hôpital Saint-Louis,75010 PARIS - 75010 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Inscription le 3 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560951 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03
Savons ; savons désinfectants ; désodorisants à usage personnel. Serviettes hygiéniques. Produits hygiéniques, serviettes périodiques. Lotions à usage hygiénique. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; sondes à usage médical ; poches à urine. Appareils et instruments urologiques, urinaux. Chaises et fauteuils à usage médical. Produits de l'imprimerie, catalogues de vente par correspondance de matériel d'incontinence. Couches, couche-culottes en papier ou en cellulose. Lingettes en papier pour la toilette. Services d'informations en matière de santé, médicales et para-médicales ; services médicaux et hospitaliers.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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