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Marques déposées par monsieur Ramiro Gabriel Fernandes
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MODULARTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULARTE
Monsieur Ramiro Gabriel Fernandes

Numéro de dépôt :
4405128
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
MODULARTE de Ramiro Gabriel Fernandes

Présentation de la marque MODULARTE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par monsieur Ramiro Gabriel Fernandes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Ramiro Gabriel Fernandes domicilié(e) 14 avenue du Raincy - 93360 - neuilly-plaisance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ramiro Gabriel Fernandes domicilié(e) 14 avenue du Raincy - 93360 - Neuilly-Plaisance - France.

La marque MODULARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULARTE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.


Monsieur Ramiro Gabriel Fernandes - 14 avenue du Raincy - 93360 - neuilly-plaisance - France


Monsieur Ramiro Gabriel Fernandes - 14 avenue du Raincy - 93360 - Neuilly-Plaisance - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.