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Marques déposées par monsieur Rametta (Joseph
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CAPRIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRIS
M. Rametta (Joseph)

Numéro de dépôt :
952109
Date de dépôt :
12/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAPRIS

Déposée le 12 avril 1976 par monsieur Rametta (Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rametta (Joseph domicilié(e) quartier Peyran, Les Abattoirs, La Seynesur-Mer (Var). - France.

La marque CAPRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAPRIS est expirée depuis le 12 avril 1986.


M. Rametta (Joseph) - quartier Peyran, Les Abattoirs, La Seynesur-Mer (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Pain de Gênes, panettone, pâtisserie, biscuiterie.