Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARV. AXES RAPIDES DE VERROUILLAGE
RAMES Patrick

Numéro de dépôt :
3415404
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2026
ARV. AXES RAPIDES DE VERROUILLAGE de RAMES Patrick

Présentation de la marque ARV. AXES RAPIDES DE VERROUILLAGE

Déposée le 10 mars 2006 par RAMES Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARV. AXES RAPIDES DE VERROUILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.

Le déposant est RAMES Patrick domicilié(e) 5 RUE du chätelet - 86170 - CISSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RAMES Patrick domicilié(e) 5 Route du châtelet - 86170 - CISSE - France.

La marque ARV. AXES RAPIDES DE VERROUILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3415404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARV. AXES RAPIDES DE VERROUILLAGE arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.


RAMES Patrick - 5 RUE du chätelet - 86170 - CISSE - France


M. RAMES Patrick - 5 Route du châtelet - 86170 - CISSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2016 n°2627030 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-02

Inscription le 26 août 2019 - Transmission totale de propriété n°767038 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-26

Broches à billes broches à verrouillage et déverrouillage rapides métalliques ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.