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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMEL
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LA BICHONNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BICHONNETTE
SARL RAMEL

Numéro de dépôt :
1722856
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
24/09/2000

Présentation de la marque LA BICHONNETTE

Déposée le 24 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LA BICHONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAMEL domicilié(e) CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX - France.

La marque LA BICHONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BICHONNETTE est expirée depuis le 24 septembre 2000.


SARL RAMEL - CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Vins, liqueurs, mousseux spiritueux, sirops, limonades

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.