Marque enregistrée - Marque en non vigueur

evolutive PC
RAMEL FRANCOIS
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE “ evolutive PC ”, EN FORMATION.

Numéro de dépôt :
3297582
Date de dépôt :
15/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/06/2014
evolutive PC de RAMEL FRANCOIS

Présentation de la marque evolutive PC

Déposée le 15 juin 2004 par RAMEL FRANCOIS et AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE “ evolutive PC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « evolutive PC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Les déposants sont RAMEL FRANCOIS - France et AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE “ evolutive PC ”, EN FORMATION. domicilié(e) 6 RUE DES AMANDIERS,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMEL FRANCOIS domicilié(e) 6 RUE DES AMANDIERS,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France.

La marque evolutive PC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque evolutive PC est expirée depuis le 15 juin 2014.


RAMEL FRANCOIS - France

AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE “ evolutive PC ”, EN FORMATION. - 6 RUE DES AMANDIERS,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France


RAMEL FRANCOIS - 6 RUE DES AMANDIERS,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Ordinateurs, logiciels, et périphériques d'ordinateur. Assistance entretien et réparation d'ordinateurs et de périphériques d'ordinateur à domicile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.