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Marques déposées par RAMEL Christophe
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DOMAINE LE BERCEAU DES AMBRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE BERCEAU DES AMBRES
RAMEL Christophe
Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3352540
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2015
DOMAINE LE BERCEAU DES AMBRES de RAMEL Christophe

Présentation de la marque DOMAINE LE BERCEAU DES AMBRES

Déposée le 1 avril 2005 par RAMEL Christophe et InconnuTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LE BERCEAU DES AMBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Les déposants sont RAMEL Christophe - France et InconnuTODO domicilié(e) 254 La Venue de Caromb,84380 MAZAN - 84380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe RAMEL domicilié(e) 254 La Venue de Caromb,84380 MAZAN - 84380 - France.

La marque DOMAINE LE BERCEAU DES AMBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE BERCEAU DES AMBRES est expirée depuis le 1 avril 2015.


RAMEL Christophe - France

Entreprise individuelle - 254 La Venue de Caromb,84380 MAZAN - 84380 - France - SIREN 3


Christophe RAMEL - 254 La Venue de Caromb,84380 MAZAN - 84380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Vin de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée. Fruits conservés. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.