Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES
RAMEAU (S.A.)

Numéro de dépôt :
1223871
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1993

Présentation de la marque VERSAILLES

Déposée le 7 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) RAMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAMEAU domicilié(e) 24, rue Jacques BAUDRY, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 7 janvier 1993.

RAMEAU a également déposé les autres marques suivantes : UZES , BEAUCAIRE , RAMEAU BAIL , ANTIBES , RAMEAU , (Marque figurative) , CHENONCEAUX , AURORE , BEAUGENCY , SYNTOBA


RAMEAU (S.A.) - 24, rue Jacques BAUDRY, 75015 PARIS. - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Instruments de musique, et en particulier pianos.